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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POTERIE LORRAINE
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LIGNE TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE TERRE
POTERIE LORRAINE SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95557117
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2005

Présentation de la marque LIGNE TERRE

Déposée le 3 février 1995 par la Société Anonyme (SA) POTERIE LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIGNE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POTERIE LORRAINE domicilié(e) JEANMENIL, 88700 RAMBERVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 368 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque LIGNE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE TERRE est expirée depuis le 3 février 2005.

POTERIE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : COQUETIERE , POLOR , FRAICHPOT' , PL POTERIE LORRAINE


POTERIE LORRAINE SA (Société Anonyme) - JEANMENIL, 88700 RAMBERVILLERS - France - SIREN 304368335


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Pieds d'estaux pour pots à fleurs en terre cuite.Poteries en terre cuite, pots en terre cuite, pots à fleurs en terre cuite.Jardinières en terre cuite, vases en terre cuite

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.